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Douanes impériales
M.r le Directeur en chef des douanes de la Toscane, aux receveurs principaux -
Décrêt impérial portant création de Tribunaux chargés de la répression de la fraude et contrebande en matière de douanes, et contenant diverses dispositions relatives aux saisies et à l'emploi des marchandises de contrabande
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Napoléon, Empéror des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, &c. &c
sous la caution de la maison de commerce établie à [blank] sous la raison de [Sn. Bonnassé & Lance] -
Code Napoléon
Suivi De L'Exposé Des Motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; Des Rapports Faits Au Tribunat au nom de la Commission de Législation ... -
Code Napoléon
suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement - des rapports faits au tribunat au nom de la commission de législation ... – T. 9 -
Code Napoléon
suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement - des rapports faits au tribunat au nom de la commission de législation ... – T. 10 -
Codex Napoleon
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Auszug des Kaiserl. Königl. Französischen Decrets d. d. Trianon den 5. August 1810, den Tarif der Eingangsrechte verschiedener Producte und Waaren betreffend
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Statuts et réglemens particuliers de la R.: L.: de St. Jean d' Écosse sous la dénomination distinctive de Napoléon a L' O.: de Livourne
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Feyer der hohen Vermaehlung Jhrer kaiserl. Hoheit der Durchlauchtigsten Erzherzoginn Maria Louise von Oesterreich, mit Seiner Majestaet Napoleon den Ersten Kaiser der Franzosen et[c]. zu Wien am 11. Maerz 1810. unternommen von der Buergerin Franziska Klaehr, gebornen von Prokeß.
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Biographie Napoleons des Großen
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Lobgesänge auf Napoleon Bonaparte
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Napoleons Ruhm als Feldherr
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Napoleons edle Handlungen gegen den Rheinbund, den Papst, und seine wohlwollende Gesinnungen gegen die Deutschen
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Betrachtungen über Napoleon Bonaparte's bis jetzt ungehinderte Fortschritte zur Unterjochung aller Staaten und Völker von Europa und die Verbindungen der noch freyen Monarchen zur Rettung der Völker
H. 1 -
Douanes impériales
extrait des minutes de la Secrétairerie d'état -
Douanes impériales
extrait des minutes de la Secrétairerie d'état, au palais de Tuileries le 23 Septembre 1810 -
Douanes impériales
extrait des minutes de la Secrétairerie d'état, au palais de Fontainebleau le 10 Octobre 1810