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Etudes & documents / Ministère de l'Economie des Finances et du Budget, Comité pour l'Histoire Economique et Financière de la France
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Mémorial du Dépôt Général de la Guerre
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Storia del 113° Reggimento di Fanteria di Linea Francese (1808-1814)
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Recueil des réglemens et arrêtés émanés du Commissaire du Gouvernement dans les Quatre Nouveaux Départemens de la Rive Gauche du Rhin
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Bulletin administratif du Ministère de l'Instruction Publique
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Almanach des députés à l'Assemblée Nationale
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Collection générale des décrets rendus par la Convention Nationale
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Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée Nationale
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Annuaire diplomatique et consulaire de la République Française
pour l'année ... -
Annuaire de l'état militaire de France
pour l'année .. -
Mémoires et documents / Commission d'Histoire Economique et Sociale de la Révolution Française
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Recueil des actes du Comité de Salut Public avec la correspondance officielle des représentants en mission et le registre du Conseil Exécutif Provisoire
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Adresse de la Convention Nationale au peuple français, décrétée dans la séance du 18 vendémiaire
an IIIe de la Republique Française -
Arrêté Des Consuls, Portant une nouvelle organisation des Hospices de Paris
Extrait des Registres des Délibérations des Consuls de la République : Paris, le 27 nivôse, l'an 9 de la république, une et indivisible -
Arrêté Des Consuls, Qui réunit l'Administration des secours à domicile de la ville de Paris, aux attributions du Conseil général des Hôpitaux de la même ville
Extrait des Registres des Délibérations des Consuls de la République : Paris, le 29 germinal, l'an 9 de la République, une et indivisible -
Règlement Pour les admissions dans les Hospices
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Déclaration Dv Roy Contre Les Ducs De Vendosme de Mayenne, Mareschal de Buillon, Marquis de Cœuure, le President le Iay, & tous ceux qui les assistent
Vérifiée en Parlement le 13. février 1617 -
Déclaration Dv Roy, Povr la Réunion à son Domaine, & confiscation des biens des Ducs de Neuers, de Vendosme de Mayenne, Mareschal de Buillon, Marquis de Cœuure, & President le Iay
Verifiée en Parlement le 16. Mars 1617 -
Code Napoleon
Avec les changemens qui y ont été faits par la loi du 3 Septembre 1807 : Mit den Veränderungen, die durch das Gesetz vom 3. September 1807 gemacht worden sind = Gesetzbuch Napoleons -
Notices, inventaires et documents / Section d'Histoire Moderne et Contemporaine, Comité des Travaux Historiques et Scientifiques, Ministère de l'Education Nationale
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Remonstrances Faictes A Messieurs Les Princes Povr Levr réduction au seruice du Roy, contre les prétextes de leur désobeyssance
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Contract De Mariage Dv Parlement Avec La Ville De Paris
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Constitution de la République Française
texte intégral de la Constitution de la Ve République -
Arrest De La Cour de Parlement, contre le Mareschal d'Ancre & sa femme
Prononcé & executé `a Paris le 8. Juillet 1617 -
Rapport Au Nom De La Commission Des Vingt-Un, Créée par décret du 7 nivôse, an III, pour l'examen de la conduite des Représentans du Peuple Billaud-Varennes, Collot-d'Herbois & Barrère, membres de l'ancien Comité de Salut-Public, & Vadier, membre de l'ancien comité de Sûreté générale