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A preliminary essay, on the oppression of the exiled sons of Africa
consisting of animadversions on the impolicy and barbarity of the deleterious commerce and subsequent slavery of the human species -
Code Napoléon
suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement - des rapports faits au tribunat au nom de la commission de législation ... – T. 2 -
Code Napoléon
Suivi De L'Exposé Des Motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; Des Rapports Faits Au Tribunat au nom de la Commission de Législation ... -
Code Napoléon
suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement - des rapports faits au tribunat au nom de la commission de législation ... – T. 3 -
Code Napoléon
suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement - des rapports faits au tribunat au nom de la commission de législation ... – T. 4 -
Code Napoléon
suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement - des rapports faits au tribunat au nom de la commission de législation ... – T. 5 -
Code Napoléon
suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement - des rapports faits au tribunat au nom de la commission de législation ... – T. 6 -
Code Napoléon
suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement - des rapports faits au tribunat au nom de la commission de législation ... – T. 7 -
Code Napoléon
suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement - des rapports faits au tribunat au nom de la commission de législation ... – T. 8 -
Décret impérial relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires ...
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Décret impérial relatif à la compétence des tribunaux pour le jugement des contestations sur l'exercice des droits dans lesquels les émigrés rayés, éliminés ou amnistiés ont été restitués
au quartier-général impérial du Pont-de-Brique près Boulogne, le 30 thermidor an XII -
Décret impérial concernant les monts-de-piété et les maisons de prêt sur nantissement
au palais de Saint-Cloud, le 24 messidor an XII -
Loi relative aux maisons de prét sur nantissement
Paris, le 16 pluviose an XII de la République française