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Arreté, concernant l'administration provisoire des douanes a la Nouvelle-Orléans
Laussat, préfet colonial, commissaire du gouvernement français, considérant, que l'administration espagnole des douanes dans ce pays, y est dissoute ... ... Donné à la Nouvelle Orléans ... 30 Novembre 1803 -
Tableau des droits d'entrées, qui se percevoient aux barrières de Paris
sur les principales denrées, boissons & marchandises, & qui ont été supprimés par les décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le roi -
Des effets du transport des bureaux des traites aux frontières extrêmes
et autres vues politiques -
Observations diverses sur le projet de l'administration provisionelle des Douanes
en avril 1790 -
Rapport sur les exceptions relatives à l'exécution du tarif des droits de traites
décrété par l'Assemblée nationale -
Projet de l'administration provisionnelle des Douanes
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Recueil de sentences rendue͏̈s par les juges de la Doüane de Lyon
en execution des edits & lettres patentes données par les roys François I, Henry II, Charles IX, Henry III, Henry IV, & Louys XIII sur le fait de ladite doüane -
L'Association des douanes allemandes, son passé, son avenir
ouvrage augmenté du tableau des tarifs comparés de l'association allemande et de ceux de douanes françaises, et de trois cartes -
Some considerations humbly offered to the publick, concerning the revenue of the customs
viz. on the present laws of importation and exportation ... -
Etat des danrées et des marchandises du crû, des pesches & de la fabrique des Hollandois
sur lesquelles seules le roy a accordé diminution des droits ordonnez étre levez par le tarif du 18 avril 1667 & par plusieurs edits, declarations, & arrests posterieurs suivant sa declaration du 29 may 1699 par laquelle il est ordonné que les droits cy-aprés seront payez à toutes les entrées du royaume ... même à Marseille & à Dunkerque ... à la charge que lesdites danrées & marchandises n'entreront que par les ports & bureaux fixez -
Recueil des tarifs et reglemens des droits d'entrée & sortie
qui se perçoivent presentement sur toutes sortes de marchandises & denrées dans toutes les doüanes & romaines [sic] du royaume -
Le coustumier des anciens droits deubs au roy qui se perçoiuent au bureau de la grande & petite ferme de la viconté de l'eau de Roue͏̈n à cause des marchandises venans, entrans, & sortans hors la ville & banlieüe d'icelle
pour les marchands forains qui doiuent custume -
Tarif général, ou, Table alphabétique des droits que payeront les marchandises dans tous les ports et aux douanes des frontières de l'empire de Russie
excepté à celles d'Astracan, du gouvernement d'Oufa et de Sibérie -
Unterricht für die Passagiers zu ihrer Warnigung
= Avertissement pour les voyageurs = Aviso per li viaggiatori = Manuductio itinerantibus pro directione deserviens -
Edict du roy françois sur les draps d'or, d'argent, & de soye
& pareillement sur toutes especes de crespes, passemens, rubans, ceintures, franges, pannes, tissures, & autres ouvrages de fil d'or, d'argent, ou de soye, aussi de toutes autres marchandises d'espiceries & drogueries, & toutes marchandises sujettes au subside de six deniers pour livre -
Tarif des droits qui seront levez sur les marchandises, manufactures, et denrées entrans ou sortans des pai͏̈s de l'obéi͏̈ssance du roy catholique, & autres
dans les villes & pai͏̈s cedez à Sa Majesté par les traitez des Pyrenées & d'Aix-la-Chapelle -
Ordres a observer par les commis des bureaux du département de Montpelier
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Tarif des douanes de Belgique au 15 mai 1834, exposant, dans l'ordre de la consommation et de la production, les denrées et les marchandises
précédé des dispostions légales qui ont établi et maintenu les principes des systèmes de douanes et d'impôts -
Tarif des droits de douane et de navigation
non compris la subvention de 10 centimes par franc -
Code des douanes de la République française
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Des administrations financières et de leur organisation
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Études sur l'entrepot de douane a Paris
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Encore un mot sur le transit d'Alsace
présenté à la Chambre des députés -
Quelques observations présentées à la Chambre des députés
en faveur du transit d'Alsace -
Observations pour et contre le projet de loi sur les douanes
budjet [i.e. budget] de 1816